La dernière contre-attaque de Gary Gensler face à Binance

La SEC, sous la direction de Gary Gensler, a intensifié son offensive contre Binance, Binance.US et l’ancien PDG Changpeng Zhao (CZ).

Cette situation intervient suite aux commentaires négatifs de la juge Amy Berman Jackson à propos de sa plainte où elle accusait Binance de gérer une plateforme d’échange de valeurs mobilières non enregistrée.

Ainsi, la SEC a retravaillé sa plainte et est revenue à la charge, bien décidée à prouver que même quand ces cryptos s’échangent sur des marchés secondaires, elles doivent obéir aux lois sur les valeurs mobilières.

Le test de Howey au cœur de l’affaire entre la SEC et Binance

L’ensemble de ce nouveau conflit entre la SEC et Binance tourne autour du test de Howey. Ce dernier est une règle vieille de 1946 mise en place par la Cour Suprême qui sert à déterminer si un actif est une valeur mobilière. En résumé, il faut trois ingrédients pour que la transaction soit reconnue.

D’abord, il faut un investissement d’argent. Ensuite, il faut que l’argent soit mis en commun dans une entreprise. Enfin, il faut que les investisseurs espèrent faire du profit grâce à un travail réalisé par quelqu’un d’autre.

La SEC affirme que les dix cryptos visées dans sa plainte (Solana, Cardano, Polygon, etc.) rentrent exactement dans cette définition.

Elle soutient que Binance a activement structuré et promu ces actifs pour susciter des attentes de gains financiers, en grande partie basés sur le développement des projets et les efforts des équipes associées.

La SEC met aussi le projecteur sur la BNB, le token natif de Binance, en disant qu’il est au cœur de toutes ces transactions qu’ils jugent illégales.

Heureusement, CZ et son équipe ne comptent pas se laisser faire. Leur argument ? Le test de Howey est bien utile, mais il ne colle pas au monde des crypto-monnaies, surtout pour les échanges sur des marchés secondaires.

Gary Gensler vs l’industrie crypto : les tensions montent

Gary Gensler n’a pas franchement une grande cote de popularité dans le monde crypto. Sous sa direction, la SEC a pris la guerre des cryptos très au sérieux, au point de s’attirer les foudres de l’ensemble du marché.

Stuart Alderoty, le CLO (Chief Legal Officer) de Ripple, ne mâche pas ses mots : pour lui, les arguments de la SEC, y compris leur plainte modifiée contre Binance, sont du recyclage d’idées qui ont déjà été invalidées dans les cours américaines.

De son côté, John Reed Stark, un ancien de la SEC, soupçonne Gensler de manigancer en coulisses. Il parle notamment de promotions discrètes dans les équipes crypto et contentieux de la SEC, comme pour verrouiller la stratégie de l’agence avant un éventuel départ de Gensler.

Ces manœuvres font grincer des dents. Beaucoup accusent la SEC de vouloir imposer ses règles sans passer par le Congrès, en usant des procès comme levier.

Dans le camp crypto en particulier, cette attitude est très agaçante dans la mesure où tout ce qu’ils veulent c’est avoir des règles claires et transparentes, pas une régulation par embuscade.

Malgré ces critiques, la SEC continue de s’appuyer sur des litiges pour tenter d’exiger des cadres réglementaires sans passer par des lois spécifiques du Congrès.

Un compte à rebours politique pour la SEC

Pourtant, malgré les caprices de Gensler, cette attaque pourrait bien être sa dernière. En effet, l’avenir des efforts judiciaires de la SEC, y compris les poursuites contre Binance, pourraient se retrouver affectées par le changement politique attendu le 20 janvier.

Avec la nomination de Paul Atkins, pro-crypto, comme président de la SEC sous l’administration Trump, de nombreux observateurs prédisent une réorientation complète des priorités du régulateur.

Cette transition pourrait entraîner l’arrêt des poursuites en cours, jugées incompatibles avec une vision plus favorable à l’innovation crypto.

Gary Gensler lui-même a annoncé qu’il démissionnerait en janvier, ce qui rend incertain l’avenir des actions qu’il mène actuellement.

Dans ce contexte, les récentes offensives judiciaires de la SEC, y compris la plainte modifiée contre Binance, pourraient perdre toute pertinence, laissant l’industrie crypto face à une situation où les règles du jeu pourraient être radicalement redéfinies dans les mois à venir.

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