La SEC des États-Unis a officiellement déclaré que les memecoins ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières

Points clés

• La SEC a déclaré que les memecoins ne sont pas considérés comme des valeurs mobilières selon la loi fédérale américaine.
• Selon le régulateur, les memecoins ont une “utilisation limitée ou nulle” et l’enregistrement auprès de la SEC n’est pas requis.

La SEC américaine a publié une déclaration officielle sur les memecoins dans le cadre d’un effort pour fournir une plus grande clarté sur l’application des lois fédérales sur les valeurs mobilières aux actifs cryptographiques.

La SEC américaine ne considère pas les memecoins comme des valeurs mobilières en vertu de la loi fédérale

Dans sa déclaration officielle, la SEC a indiqué que les memecoins sont des actifs inspirés par des mèmes Internet, des personnages, des événements actuels ou des tendances pour lesquels le promoteur cherche à attirer une communauté en ligne enthousiaste pour les acheter et les échanger.

Les notes ont indiqué que la plupart des memecoins partagent des caractéristiques communes et qu’ils sont achetés pour :

• Divertissement
• Interaction sociale
• Objectifs culturels

La valeur des memecoins est principalement motivée par la demande du marché et les spéculations, similaire aux objets de collection.

Comme The Kobeissi Letter l’a souligné, la SEC a déclaré que les memecoins ont une utilisation limitée ou inexistante et n’ont pas besoin d’être enregistrés auprès de la SEC.

Déclaration de la SEC américaine

La SEC a également déclaré que les memecoins ne sont pas des valeurs mobilières, car ils ne génèrent pas de rendement ou ne confèrent pas de droits à des revenus futurs, des bénéfices ou des actifs d’une entreprise, ce qui signifie qu’ils ne relèvent pas des lois sur les valeurs mobilières.

Déclaration de la SEC américaine

Les acheteurs/détenteurs de memecoins – non protégés par les lois sur les valeurs mobilières

La SEC a également déclaré que les acheteurs et détenteurs de memecoins ne sont pas protégés par les lois fédérales sur les valeurs mobilières.

Déclaration de la SEC américaine

Le régulateur a également déclaré qu’étant donné que les memecoins ne sont pas des valeurs mobilières, ils ont effectué l’analyse pour déterminer si un memecoin peut être offert et vendu dans le cadre d’un contrat d’investissement sous le contrat d’investissement établi dans SEC contre W.J. Howey Co.

Le test Howey analyse si certains instruments sont des contrats d’investissement en fonction de leurs “réalités économiques”.

La SEC a également souligné que ses déclarations ne s’étendent pas à l’offre/vente de memecoins qui ne sont pas conformes aux descriptions précédentes ou aux produits étiquetés comme memecoins uniquement dans le but d’échapper à l’application des lois sur les valeurs mobilières.

Le régulateur a conclu sa déclaration en disant que même si la vente/l’offre de memecoins peut ne pas être soumise aux lois sur les valeurs mobilières, des comportements frauduleux liés à ces derniers peuvent faire l’objet de mesures coercitives ou de poursuites par les agences fédérales.

Le secteur des memecoins chute parmi les liquidations de cryptos

Aujourd’hui, le secteur des memecoins a chuté fortement et il est actuellement en baisse de 8,6% au cours des dernières 24 heures, avec une capitalisation boursière de plus de $57 milliards et un volume d’échanges sur 24 heures de plus de $8,2 milliards.

Cependant, parmi les liquidations massives qui ont fait chuter le marché des cryptos de plus de 7,8% aujourd’hui, certains memecoins se négocient toujours dans le vert.

Le Martian Dog est le plus grand gagnant, étant en hausse de plus de 176% aujourd’hui, suivi par RONKE, en hausse de presque 125%.

Données CoinGecko

D’autres memecoins ont vu leur prix chuter aujourd’hui, avec DOGE en baisse de 11% et SHIB de presque 15%. Le memecoin TRUMP est également en baisse de plus de 31%.